Date de MAJ : 15/03/2023
1. Désignation
2. Objet
3. Modalités et délais d'accès aux formation
4. Accessibilité aux personnes en situation de handicap
5. Organisation des formations
6. Niveau de connaissance préalable nécessaire
7. Conditions financières, règlement et modalités de paiement
8. Conditions d'annulation et de report
9. Référence au prestataire
10. Descriptif du programme de formation
11. Confidentialité et communication
12. Référencement
13. Données à caractère personnel
14. Litiges
15. Droits de rétractation pour un particulier
16. Renseignements, difficultés, aléas et réclamations
17. Particularités des actions de formation réalisées à distance