Date de MAJ : 15/03/2023

1. Désignation

2. Objet

3. Modalités et délais d'accès aux formation

4. Accessibilité aux personnes en situation de handicap

5. Organisation des formations

6. Niveau de connaissance préalable nécessaire

7. Conditions financières, règlement et modalités de paiement

8. Conditions d'annulation et de report

9. Référence au prestataire

10. Descriptif du programme de formation

11. Confidentialité et communication

12. Référencement

13. Données à caractère personnel

14. Litiges

15. Droits de rétractation pour un particulier

16. Renseignements, difficultés, aléas et réclamations

17. Particularités des actions de formation réalisées à distance